Mentions légales

Nous vous remercions de lire ces mentions légales pour toute consultation. Ces informations pouvant être modifiées, nous vous invitons à les consulter régulièrement. Ces informations portent sur vos droits et responsabilités légales applicables dès lors que vous utilisez ce site internet. Si vous effectuez une commande en ligne, vous devez prendre connaissance des conditions générales de vente. Le site et son contenu sont régis par la Loi Française.

OVH

OVH, 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX

Toute utilisation sous forme de reproduction, dénaturation, transmission ou distribution d’une information figurant sur le site est soumise à l’autorisation écrite et préalable de Useroom, mise à part la copie à usage privé et non-commercial (cercle familial). Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l’internaute et constituerait une contrefaçon.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’exploitant du site web.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur un des sites web deUseroom, qui sont protégés par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Useroom s’efforce d’assurer en continu la véracité des informations relayées. Toutefois, en cas d’omissions ou de contenus erronés, ART-MEN ne peut garantir l’exactitude de ces informations.

Dans un souci d’optimisation et de mise à jour de son site web, Useroom se réserve le droit de modifier le contenu de son site Internet, sans justification ni préavis. Il en va de même pour la suspension de ses fonctionnalités : à tout moment, le site de Useroom peut être amené à être interrompu en raison d’un problème informatique, Internet, de maintenance ou bien d’autres imprévus.

Useroom décline toute responsabilité en cas de difficultés de navigation ou d’incompatibilité entre le site web et le navigateur utilisé par l’utilisateur.

En conformité avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) qui a délivré un récépissé sous le numéro 1691887.

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site web, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site web dont l’adresse est la suivante : Useroom, 1 rue Lavoisier 22300 LANNION

Pour apporter des informations supplémentaires à ses contenus textuels, Useroom a inséré sur son site web un certain nombre de liens vers des sites tiers afin d’en faciliter l’accès. En aucun cas Useroom n’est responsable de ces sites et de leur contenu, indisponibilité ou publicité. Seul l’utilisateur est responsable de cliquer ou non sur ces liens et d’en utiliser les informations.

A contrario, des sites tiers peuvent faire mention de liens hypertextes pointant vers le site web de Useroom. Seule une autorisation expresse et préalable du groupe peut permettre l’existence de tels liens.

Si vous vous abonnez sur le site afin de recevoir les newsletters de Useroom, il vous sera adressé par email des informations sur nos prestations. Ces lettres ont un caractère informatif et vous pourrez à tout moment vous désabonner en cliquant sur le lien destiné à cet effet en bas de la newsletter.